Le don planifié sous toutes ses formes

Le don planifié prend plusieurs formes selon les volontés ainsi que la structure familiale et financière du donateur :

• Legs testamentaire; 
• Police d’assurance vie;
• Valeurs mobilières et immobilières; 
• REER ou FERR; 
• Titres cotés en bourse; 
• Rente de bienfaisance; 
• Fiducie de bienfaisance; 
• Fonds de dotation.

Avant de prendre quelque décision qu’il soit, il faut franchir les étapes suivantes :

• Faire votre bilan familial, financier et personnel; 
• Déterminer le montant du don que vous souhaitez octroyer; 
• Rencontrer les personnes qualifiées susceptibles d’orienter adéquatement votre choix; 
• Choisir le mécanisme de don planifié qui vous convient; 
• Faire connaître vos intentions à vos proches, si c’est votre souhait, ainsi qu’à la Fondation Hôpital Charles-LeMoyne.

L’avantage du don planifié, c’est qu’il peut se moduler conformément à vos exigences, vous permettant ainsi d’investir dans cette grande cause qui nous tient tous à cœur : l’accessibilité à une médecine de haute spécialité.

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Legs testamentaire

Voilà une manière simple de planifier un don. Le legs testamentaire permet au donateur de prévoir l’octroi d’une valeur monétaire à la Fondation Hôpital Charles-LeMoyne selon ses volontés et d’apporter des modifications, en cours de route, suivant les changements survenant dans les contextes personnel, familial et financier le concernant.

Le don par voie testamentaire demeure l’une des façons les plus simples et les plus accessibles de planifier un don. De nombreux choix s’offrent à vous :

• Octroyer un montant d’argent déterminé; 
• Consentir la totalité ou un pourcentage du résiduel après le règlement de la succession; 
• Désigner la Fondation comme bénéficiaire subsidiaire en cas de décès du premier bénéficiaire; 
• Donner la totalité des biens ou en faire la division entre plusieurs bénéficiaires, dont la Fondation; 
• Nommer la Fondation comme bénéficiaire d’un régime d’épargne-retraite, d’une caisse de retraite ou d’une police d’assurance vie; 
• Prévoir une clause octroyant l’ensemble de vos avoirs advenant le décès simultané de tous les bénéficiaires de la succession; 
• Etc.

Il existe autant de façons de donner qu’il existe d’individus. À vous de choisir le mécanisme qui vous rend le plus à l’aise.

Police d’assurance vie

Peu importe les dispositions choisies, l’assurance vie se révèle un outil privilégié pour faire un don manifeste tout en préservant le patrimoine destiné aux héritiers.

Les options de donation par le biais d’une assurance vie sont vastes. Il s’agit de déterminer vos objectifs et de statuer sur vos caractéristiques personnelles. Il devient possible alors de :

• Céder une police d’assurance vie existante; 
• Acheter une nouvelle police d’assurance vie; 
• Désigner la Fondation Hôpital Charles-LeMoyne comme propriétaire et/ou bénéficiaire du capital de l’assurance vie au moment du décès.

Valeurs mobilières et immobilières

Il est envisageable de faire don de votre maison ou de tout autre bien de nature immobilière. Cette décision permettra à la Fondation de prendre possession de ce bien au moment du décès, n’influant en rien votre droit de l’habiter jusqu’à la toute fin.

REER ou FERR

Il est possible de céder à la Fondation la totalité ou une partie de votre régime d'épargne retraite ou encore de votre fonds enregistré de revenu de retraite. Les mécanismes pour se faire sont variés, tel le legs testamentaire. Compte tenu de votre situation et de vos priorités, un professionnel qualifié sera en mesure de vous aider à choisir la meilleure option. 

Titres cotés en bourse et de placements

Les actions cotées en bourse, les obligations, les parts d’un fonds commun ou tous autres titres semblables constituent une manière très avantageuse sur le plan fiscal de faire un don substantiel. Il répond aux exigences de ceux qui souhaitent faire un don important sans puiser à même leurs avoirs liquides ou qui possèdent des actions ou d’autres titres dont la valeur a augmenté considérablement depuis leur acquisition.

Si vous souhaitez faire un don par transfert de titres, veuillez remplir le formulaire disponible à cet effet. (cliquer ici)

Rente de bienfaisance

Il s’agit d’un don d’argent ou d’autres biens consenti à la Fondation en contrepartie d’un revenu fixe garanti à vie ou pour une période déterminée. Cette alternative convient tout particulièrement au donateur dont la contribution en capital est appréciable et dont la vie professionnelle tire à sa fin.

Fiducie de bienfaisance

La fiducie de bienfaisance permet de faire un don majeur tout en préservant les revenus générés par le capital qu’il est convenu de céder. La fiducie gère cet investissement jusqu’au décès, moment auquel seront transférés à la Fondation Hôpital Charles-LeMoyne les fonds désignés.

Fonds de dotation

Le fonds de dotation vise à octroyer une somme importante qui permettra à la Fondation de profiter de revenus générés par le capital cédé à titre de don. Les modalités entourant la création d’un tel fonds sont confirmées dans un contrat liant la Fondation et le donateur.